Dernière mise à jour : 25/07/2026
1. Éditeur du site
Le présent site, exploité sous la marque Passerelle, est édité par :
NOVA SPECTRA
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 500 €
Siège social : 26 rue Bosquet, 75007 Paris, France
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 930 464 763
SIREN : 930 464 763 — SIRET (siège) : 930 464 763 00018
Numéro de TVA intracommunautaire : FR81 930 464 763
Adresse électronique : contact@passerelletrad.com
Directeur de la publication : Redwan Apatout
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
Site : https://www.shopify.com
3. Responsabilité élargie du producteur (REP)
Conformément à la réglementation applicable, NOVA SPECTRA est enregistrée auprès des éco-organismes compétents pour les filières suivantes :
- Équipements électriques et électroniques (DEEE) — identifiant unique : [IDU À COMPLÉTER]
- Piles et accumulateurs — identifiant unique : [IDU À COMPLÉTER]
- Emballages ménagers — identifiant unique : [IDU À COMPLÉTER]
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site — dont la marque Passerelle, le logo, les textes, les visuels, les illustrations et la mise en page — est protégé au titre de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de NOVA SPECTRA ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de NOVA SPECTRA, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
5. Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés à partir du site sont effectués conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée. Les modalités de collecte et de traitement, ainsi que les droits dont dispose l’utilisateur (accès, rectification, effacement, portabilité, limitation, opposition), sont détaillées dans la Politique de confidentialité du site.
Pour toute demande relative à ses données, l’utilisateur peut écrire à : contact@passerelletrad.com
6. Cookies
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7. Médiation de la consommation
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un éventuel litige.
8. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. Pour toute question, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse indiquée ci-dessus.